Le Code du Travail donne deux définitions du harcèlement au travail : harcèlement moral et harcèlement sexuel.
Le harcèlement prend de nombreuses formes, se produit pour une variété de raisons et peut avoir pour cible un individu ou un groupe de personnes. Il faut garder à l'esprit que le caractère inopportun d'un comportement est toujours jugé par la personne à qui ledit comportement est adressé. Il conviendra donc, dans chaque cas, de vérifier s'il y a bien eu harcèlement.
Pour qualifier une situation de harcèlement, on notera la nécessité de constater des agissements répétés, similaires ou non; les agissements peuvent porter sur la personne, sur le travail et les conditions de travail, sur les relations de travail.
S’inscrit dans le cadre des travaux du chantier du Cercle de la Prospective RH (groupe RH&M) sur le thème « l’impact des risques psychosociaux à l’horizon 2020 ».
Les faits constitutifs de harcèlement moral peuvent se dérouler sur une brève période - Cour de Cassation, Chambre sociale, 26 mai 2010
Harcèlement et licenciement pour inaptitude (Cour de Cassation, Chambre sociale, 23 septembre 2008)
Harcèlement et requalification d'un licenciement pour faute grave (Cour de Cassation, Chambre sociale, 23 mai 2007, N° de pourvoi : 06-43209)
Résiliation judiciaire du contrat de travail et harcèlement moral (Cour de Cassation, Chambre sociale, 21 février 2007, N° de pourvoi : 05-43548)
Harcèlement moral et dégradation des conditions de travail (Cour de Cassation, Chambre sociale, 21 juin 2006, N° de pourvoi : 05-43914)
Rupture du contrat de travail et harcèlement moral (Cour de Cassation, Chambre sociale, 26 janvier 2005 26/01/2005, N° de pourvoi : 02-47296)
Requalification du CDD en CDI et harcèlement moral (Cour de Cassation, Chambre sociale, 27 octobre 2004, N° de pourvoi : 04-41008)
Formation professionnelle - Accord du 7-01-2009
Travail des seniors - Accord du 09-03-2006
Accord sur le harcèlement, la violence au travail du 26-03-2010
